Manifeste
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs et visiteurs du site : masteredkitchen.com informations suivantes :
1. Informations légales :
Statut du propriétaire : Micro-entreprise
Le propriétaire est : Daignault, Gabriel Equippedride
Adresse postale du propriétaire : 122 principal Saint Lazare, QC, G0R 3J0,Canada
Le Créateur du site est : Daignault, Gabriel Equippedride
Le Directeur de la publication est : Daignault, Gabriel Equippedride
Contacter le directeur de la publication : Daignault, Gabriel
Le responsable de la publication est une personne physique.
Le Webmaster est : Daignault, Gabriel Equippedride
Contacter le Webmaster : Daignault, Gabriel Equippedride
L’hébergeur du site web est : Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.
2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant ledit site : Equippedride.com
Le site fallaitipenser.com, regroupe un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est précisé ici que ce dernier doit faire preuve de courtoisie et de bonne foi tant vis-à-vis des autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site fallaitipenser.com Le site Equippedride.com est mis à jour régulièrement par Gabriel Daignault.
Gabriel Daignault (Fallaitipenser) s’efforce de fournir sur le site www.fallaitipenser.com des informations les plus précises possibles (sous réserve des modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient dues à celui-ci ou à des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
En conséquence, l’utilisateur s’engage à utiliser ces données (à titre indicatif, non exhaustif et susceptible d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le Equippedride.com site est accessible aux utilisateurs 24h/24, 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des raisons de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, Equippedride.com s’engage à faire tout son possible pour rétablir l’accès au service et s’efforcera alors d’informer préalablement les utilisateurs des dates et heures de l’intervention.
Equippedride.com n’étant soumise qu’à une obligation de moyens, elle ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle :
Gabriel, Daignault, Equippedride est le propriétaire exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’utilisation sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc
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5. Hyperliens et cookies :
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6.Protection des biens et des personnes - gestion des données à caractère personnel :
En France, les données personnelles sont protégées notamment par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site Equippedride.com, Gabriel, Daignault, Equippedride ne collecte que des informations personnelles (conformément à l’article 4 de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur pour les besoins de certains services proposés par le site Equippedride.com. L’utilisateur s’engage à fournir ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il les saisit lui-même. Il est alors précisé à l’utilisateur du site Equippedride.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
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